Mentions légales de Brand-ON
Informations relatives à l’éditeur du site brand-on-marquagesure.fr, à la société Brand-ON, à son hébergement et à l’utilisation du site.
Brand-ON
Entreprise
SARL Brand-ON
Capital social : 1 000 €
7G Rue Adrien Badin
04160 Château-Arnoux-Saint-Auban
France
Immatriculation
SIRET : 914 796 966
RCS : Manosque
TVA intracommunautaire : FR 77 914796966
Contact
07 84 06 78 70
[email protected]
Responsabilité éditoriale
Le site brand-on-marquagesure.fr est édité par la SARL Brand-ON.
Directeur de la publication : Brandon Aubert.
Le site présente notamment les services de personnalisation textile, de broderie, d’impression et les outils associés proposés par Brand-ON.
Contenus, marques et fichiers clients
Contenus Brand-ON
Sauf indication contraire, les textes, éléments graphiques, logos, interfaces, photographies, créations et autres contenus présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Fichiers transmis par les utilisateurs
Les logos, images, textes et autres fichiers transmis par un utilisateur restent sous sa responsabilité. L’utilisateur doit disposer des droits et autorisations nécessaires pour demander leur reproduction ou leur utilisation dans le cadre d’une personnalisation.
Données personnelles
Brand-ON peut traiter les données nécessaires à la gestion des comptes clients, demandes de contact, devis, commandes, paiements, livraisons et services proposés sur le site. Les droits applicables peuvent être exercés en contactant Brand-ON.